Élèves en situation de handicap

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Ressources pour les enseignants en UE

Ces documents produits conjointement dans le cadre d'un groupe académique de travail avec l'ARS (agence régionale de santé) constituent des ressources pour les enseignants et les enseignants référents travaillant sur les scolarisations d'élèves en situation de handicap en établissements sanitaires et médico-sociaux :

Fiche directeur d'établissement- PDF (103.72 Ko)
Fiche missions du coordonnateur - PDF (122.62 Ko)
Fiche mémento pour élaboration du projet pédagogique en UE - PDF (107.11 Ko)
Fiche articulation des projets en ESMS - PDF (68.60 Ko)
Fiche équipe de suivi de la scolarisation 2013 - PDF (63.99 Ko)
Parcours de scolarisation - PDF (52.32 Ko)

Les dispositifs de scolarisation

La scolarisation des élèves handicapés peut être individuelle, collective, en milieu ordinaire ou en établissement médico-social en fonction du projet personnalisé de scolarisation (PPS) qui organise la scolarité de l'élève, assorti des mesures d'accompagnement décidées par la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH).

Scolarisation individuelle

Dès l'âge de 2 ans, si leur famille en fait la demande, les enfants handicapés peuvent être scolarisés à l'école maternelle. Chaque école a vocation à accueillir les enfants relevant de son secteur de recrutement. Pour répondre aux besoins particuliers des élèves handicapés, un projet personnalisé de scolarisation (PPS) organise la scolarité de l'élève, assorti des mesures d'accompagnement décidées par la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH). La scolarisation peut être individuelle ou collective, en milieu ordinaire ou en établissement médico-social.

Les conditions de la scolarisation individuelle d'un élève handicapé dans une école élémentaire ou dans un établissement scolaire du second degré varient selon la nature et la gravité du handicap.

Selon les situations, la scolarisation peut se dérouler soit :

  • sans aucune aide particulière,
  • faire l'objet d'aménagements lorsque les besoins de l'élève l'exigent.

Le recours à l'accompagnement par un auxiliaire de vie scolaire pour l’aide -individuellle (AVS-I) ou un auxiliaire de vie scolaire pour l’aide -mutualisée (AVS-M) et à des matériels pédagogiques adaptés concourent à rendre possible l'accomplissement de la scolarité.

Les pôles d’accompagnement à la scolarisation des élèves sourds (Pass)

La création des Pass (pôles d’accompagnement à la scolarisation des élèves sourds) permet de scolariser des élèves sourds et malentendants en milieu ordinaire, quel que soit le mode de communication choisi par la famille : langue des signes française ou langage parlé codé. Leur développement se poursuit.

A consulter :

Visite de la rectrice au lycée Jean-Paul Sartre de Bron et du dispositif « Parcours bilingue langue des signes française / français écrit »

La scolarisation collective

A l'école, au collège, aux lycées les dispositifs collectifs deviennent des ULIS

Afin de renforcer l'inclusion scolaire des élèves en situation de handicap, les dispositifs collectifs deviennent des ULIS (unités localisées pour l'inclusion scolaire): ULIS école, ULIS collège, ULIS lycée contribuent à une plus grande lisibilité pour les familles.

La circulaire n° 2015-129 entre en application le 1er septembre 2015.

Les ULIS écoles du département de l’Ain - PDF (28.14 Ko)
Les ULIS écoles du départment de la Loire - PDF (24.29 Ko)
Les ULIS écoles du département du Rhône - PDF (45.28 Ko)
Les ULIS collèges et lycées de l'académie de Lyon - PDF (49.09 Ko)

La scolarisation en établissement médico-social

Dans tous les cas où la situation de l'enfant ou de l'adolescent l'exige, c'est l'orientation vers un établissement médico-social qui constitue la solution permettant de lui offrir une prise en charge scolaire, éducative et thérapeutique adaptée.
Les établissements médico-sociaux dépendent directement du ministère des affaires sociales et de la santé. Le ministère de l'éducation nationale garantit la continuité pédagogique en mettant des enseignants à leur disposition au sein d'unités d'enseignement (UE).

UE par département et associations 2012-2013- PDF (44.10 Ko)

L’enseignement à distance

Le centre national d‘enseignement à distance (Cned) assure le service public de l’enseignement à distance. Les élèves qui relèvent de l’instruction obligatoire et ayant vocation à être accueillis dans des établissements scolaires et ne pouvant être scolarisés totalement ou partiellement dans l’un de ces établissements sont concernés.

Pour les élèves handicapés de 6 à 16 ans, le Cned propose un dispositif spécifique, notamment dans le cadre d'un projet personnalisé de scolarisation (PPS) et l’intervention possible, au domicile de l’élève, d’un enseignant répétiteur rémunéré par le Cned.

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Cartographie des DSDEN de l'académie