Sorties et voyages scolaires

Sortie obligatoire et sortie facultative

Sortie obligatoire

La sortie est obligatoire pour les élèves si elle est organisée pendant les horaires habituels de la classe et ne comprend pas de pause du déjeuner. La famille doit être informée sur le lieu, le jour et l'horaire de la sortie.

Sortie facultative

La sortie est facultative si :

  • elle dépasse les horaires habituels de la classe,

  • ou si elle englobe la pause de déjeuner.

L'enseignant doit adresser à la famille une note d'information comportant les modalités d'organisation de la sortie, en particulier les horaires et le lieu de départ et de retour. La famille informée donne son accord, daté et signé, par écrit en remettant la partie détachable de la note prévue à cet effet.

Si la sortie comprend une nuitée, l'enseignant organise une réunion avec les familles.

L'élève qui ne participe pas à la sortie facultative est accueilli à l'école.

Différents types de sorties

Sortie scolaire régulière

Il s'agit d'une sortie nécessitant un déplacement hors de l'école qui est inscrite dans l'emploi du temps, comme celle pour se rendre à la piscine, à la bibliothèque ou à un équipement sportif. Elle est donc obligatoire.

Le départ et le retour se font à l'école.

Quand la sortie s'effectue à pied ou en car spécialement affrété pour la circonstance, l'enseignant peut encadrer la classe d'école élémentaire seul pour le trajet aller-retour. Pour la classe d'école maternelle, il devra être accompagné d'un autre adulte.

Sortie scolaire occasionnelle sans nuitée

Elle correspond à une activité d'enseignement sous une forme et dans un lieu différents, comme la visite d'un monument ou d'un lieu spécifique. Elle peut être obligatoire ou facultative selon sa durée.

Sortie scolaire avec nuitée(s)

Elle permet de dispenser les enseignements et de mettre en œuvre des activités dans d'autres lieux et d'autres conditions de vie et comporte au moins une nuitée. Cela peut être notamment :

  • un voyage collectif d'élèves,

  • une classe de découverte,

  • une classe culturelle,

  • une classe d'environnement.

La sortie avec nuitée est facultative.

Coût de la sortie

La sortie obligatoire est gratuite.

La sortie facultative doit avoir un coût modéré de sorte que chaque élève puisse y participer.

La famille doit être informée du coût de la sortie au préalable.

Assurance de l'élève

Quand la sortie est obligatoire, l'assurance n'est pas nécessaire.

En revanche, quand la sortie est facultative, une assurance responsabilité civile et une assurance individuelle accidents corporels sont exigées pour l'enfant.

Modalités pratiques et réglementaires

En vue de faciliter la mise en oeuvre des sorties scolaires avec nuitées, vous trouverez leurs conditions d'organisation dans la circulaire ci-dessous accompagnée des formulaires à utiliser.


Le répertoire départemental regroupe pour sa part les coordonnées de l'ensemble des centres pouvant accueillir des classes de découverte.

Voyages à l'étranger - consignes Vigipirate

Il convient d'apprécier les conditions de sécurité dans les pays d'accueil au cas par cas. Les renseignements peuvent être obtenus en permanence sur le site du ministère des affaires étrangères.

Consultez le lien dans le bloc "en savoir plus" ci-contre.

Contacts
Contacter la division de la scolarité (DESCO)

Adresse postale :

DESCO

Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain

10, rue de la Paix

01000 Bourg en Bresse

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