Les instances d'établissement
Les structures de concertation
Dans ces structures les acteurs et les partenaires de l'éducation nationale se rencontrent pour prendre ensemble des décisions.
A l'école
- Le conseil des maîtres
- Le conseil des maîtres de cycle
- Le conseil d'école
Texte de référence
Décret no 90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
Décret no 90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
Au collège et au lycée
- Le conseil de classe
- Le conseil d'administration
- La commission permanente
- Le conseil de discipline
- La commission d'hygiène et de sécurité (C.H.S.)
Texte de référence
Décret n°85-924 du 30 août 1985 relatif aux établissements publics locaux d'enseignement
Décret n°85-924 du 30 août 1985 relatif aux établissements publics locaux d'enseignement
Les structures de consultation
- Le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC)
- Le conseil de la vie lycéenne
Texte de référence
Décret n°85-924 du 30 août 1985 relatif aux établissements publics locaux d'enseignement
Décret n°85-924 du 30 août 1985 relatif aux établissements publics locaux d'enseignement
Composition et missions des instances d'établissement
Les structures de concertation
site du ministère de l'éducation nationale
Le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté
site Eduscol
site du ministère de l'éducation nationale
Le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté
site Eduscol
Page rédigée par : Cellule Vie scolaire
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