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Personnels

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Missions et déplacements temporaires

Hors actions de formation, jurys, concours et activités du 1er degré
Procédures, tutoriels et textes réglementaires

 

Cette page concerne :

  • le personnel itinérant se déplaçant sur ordre de mission permanent
  • le personnel en service partagé, nommé pour l'année scolaire entière.
  • l'agent se déplaçant sur convocation à l’initiative de l’administration centrale (ministère).
  • l'agent se déplaçant dans le cadre professionnel (réunion, par exemple), ou personnel itinérant se déplaçant hors du territoire défini par son ordre de mission permanent.
  • l'agent se déplaçant dans le cadre de sa mission de représentant du personnel (Commissions paritaires).
  • l'agent se déplaçant pour une expertise médicale (sauf en cas de transport médicalisé)
 

Cette page ne concerne pas :

- les frais de déplacement liés à une action de formation (formateur ou stagiaire)

- ou à un examen, ou un concours

- ou aux activités du 1er degré (écoles pré-élémentaires et élémentaires)

- ou liés à un service partagé, sur une durée inférieure à un an.

Pour vous rediriger vers les services gestionnaires de ces frais de déplacements, cliquez ici.

 
Le remboursement des frais de déplacement listés ci-dessus est assuré par l'intermédiaire d’un outil informatique, l'application DT-Ulysse (DT = déplacements temporaires).
Tout personnel rémunéré par le service paye du rectorat a accès à cette application. Il doit y saisir ses déplacements, en y créant un formulaire dématérialisé, appelé « ordre de mission » (OM).
 
Les personnes non rémunérées par le service paye du rectorat (personnel de l’enseignement supérieur, par ex.) ne peuvent donc passer par l’application DT-Ulysse : elles suivent une procédure particulière indiquée ci-dessous.
 
Les missions listées ci-dessus peuvent se regrouper sous trois types, en fonction de leur procédure :

rose Personnels itinérants

vert Services partagés

bleu foncé Réunions institutionnelles

Présentation générale du système de remboursement des frais :

Le circuit des indemnités des frais de déplacement
Pour démarrer dans l'application DT-Ulysse - PDF (341.47 Ko)*

Mission de type

rose Personnels itinérants

Personnel concerné :

Corps d’inspections (IPR, IEN, ainsi que les chargés de mission); DCIO, COP; CFC...



1. Procédure :
Procedure Personnel itinerant - PDF (29.31 Ko)*
2. Tutoriel de saisie DT
Guide-DT personnels itinérants - PDF (515.00 Ko)*
3. Imprimés :
Trame-support justificatifs - PDF (36.66 Ko)*
Tableau CIO - PDF (38.95 Ko)*
 

Mission de type

vert Services partagés

Personnel concerné :

Enseignants ou administratifs affectés sur plusieurs établissements



1. Procédure :
Procedure Service partagé - PDF (40.75 Ko)*
2. Tutoriel de saisie DT :
Guide-DT Service partagé - PDF (439.88 Ko)*
3. Imprimés :
Bordereau d'envoi dossier initial - PDF (34.36 Ko)*
Tableau detail deplacements - PDF (41.51 Ko)*
 

Mission de type

bleu foncé Réunion institutionnelle

Personnel concerné :

Agents convoqués par l'administration centrale (ministère) ou déconcentrée (réunion académique, CAPA, commission d'appel... )

1. Procédure :
Procedure réunion institutionnelle - PDF (28.42 Ko)*
2. Tutoriels de saisie DT :
Guide-DT réunions institutionnelles - PDF (357.71 Ko)*
Commande de billets (portail FRAM_traveldoo) - PDF (412.18 Ko)*
3. Imprimés :
Trame-support justificatifs - PDF (36.66 Ko)*
 

Procédure réservée aux personnes non rémunérées par le rectorat (personnel de l'enseignement supérieur, par ex.) et n'ayant pas de profil dans l'application DT-Ulysse.

Procedure hors DT Ulysse - PDF (24.04 Ko)*
Fiche création de tiers - PDF (16.48 Ko)*

Pour accéder à l’application DT-Ulysse :

NB : l’accès à cette application se fait grâce aux identifiant et mot de passe habituellement utilisés pour l'accès à votre messagerie électronique académique. Ces codes vous sont personnels. En cas de perte ou de problèmes d'accès, il est inutile de contacter les services gestionnaires à ce sujet. Veuillez vous adresser directement au guichet unique de la DSI : tel. 04 72 80 64 88, mail : assistance@ac-lyon.fr

 
* Pour lire les fichiers au format PDF, téléchargez Acrobat Reader.

DMG contacter le service

février 2012

 
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