Textes généraux
- Organisation
des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires
publiques (Objectifs, organisation, encadrement, assurances,
financement...) Circulaire n°99-136 du 21 septembre 1999
- Circulaire n° 2007-099 du 27 avril 2007 relative aux relations européennes et internationales des académies)
- Circulaire n° 2009-172 du 24 novembre 2009 relative à la coopération éducative européenne et internationale qui définit les éléments constitutifs de la politique d'ouverture et de mobilité que les académies doivent mettre en œuvre
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Circulaire n° 2010-008 du 29 janvier 2010 relative aux langues vivantes au lycée d'enseignement général et technologique
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Circulaire n° 2011-116 du 3 août 2011 relative à l’encadrement de la mobilité européenne et internationale au collège et au lycée
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Circulaire n° 2011-117 du 3 août 2011 relative aux sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
Ces deux dernières circulaires abrogent 8 textes anciens ou obsolètes :
- n° 76-260 du 20 août 1976 relative aux sorties et voyages collectifs d'élèves ;
- n° 76-353 du 19 octobre 1976 relative à l’ouverture du système éducatif sur l'étranger, appariements d'établissements scolaires et aux échanges de classes ;
- n° 78-378 du 8 novembre 1978 relative aux échanges de classes à vocation pédagogique dans les lycées d'enseignement professionnel ;
- n° 79-186 du 12 juin 1979 relative aux sorties et voyages collectifs d'élèves à caractère facultatif ;
- n° 86-317 du 22 octobre 1986 relative à la déconcentration de la délivrance des autorisations de sorties et voyages collectifs d'élèves ;
- n° 88-254 du 6 octobre 1988 relative à la déconcentration de la délivrance des autorisations de sorties et voyages collectifs d'élèves du second degré ;
- n° 91-221 du 1er août 1991 relative à l'homologation des appariements d'établissements scolaires et à la simplification des procédures prévues par les
circulaires n° 76-353 du 19 octobre 1976 et n° 89-122 du 23 mai 1989 (abrogée pour les collèges et les lycées) ;
- n° 99-064 du 5 mai 1969 relative aux voyages collectifs d'élèves dans les pays soumis à visa.
- n° 76-353 du 19 octobre 1976 relative à l’ouverture du système éducatif sur l'étranger, appariements d'établissements scolaires et aux échanges de classes ;
- n° 78-378 du 8 novembre 1978 relative aux échanges de classes à vocation pédagogique dans les lycées d'enseignement professionnel ;
- n° 79-186 du 12 juin 1979 relative aux sorties et voyages collectifs d'élèves à caractère facultatif ;
- n° 86-317 du 22 octobre 1986 relative à la déconcentration de la délivrance des autorisations de sorties et voyages collectifs d'élèves ;
- n° 88-254 du 6 octobre 1988 relative à la déconcentration de la délivrance des autorisations de sorties et voyages collectifs d'élèves du second degré ;
- n° 91-221 du 1er août 1991 relative à l'homologation des appariements d'établissements scolaires et à la simplification des procédures prévues par les
circulaires n° 76-353 du 19 octobre 1976 et n° 89-122 du 23 mai 1989 (abrogée pour les collèges et les lycées) ;
- n° 99-064 du 5 mai 1969 relative aux voyages collectifs d'élèves dans les pays soumis à visa.
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