Campagnes ANS Equipements structurants, Accessibilité et matériels lourds

Les campagnes de l'ANS concernant les équipements structurants de niveau local, l'accessibilité, et l'achat de matériel lourd sont lancées.

Les campagnes de l'ANS concernant les équipements structurants de niveau local, l'accessibilité, et l'achat de matériel lourd sont lancées.

Le budget consacré aux équipements structurants et aux matériels lourds du volet "Développement des pratiques pour tous", sera de 29,5 M€ pour cette campagne. Le soutien financier de l’Agence se répartira comme suit :

  • Le Plan de développement des équipements sportifs en outre-mer (hors corse): 7 M€ au niveau national ;
  • Les équipements sportifs structurants de niveau local et matériels lourds : 
    • En territoires carencés métropolitains et Corse : 20,5 M€ transférés au niveau régional dont 2.348.000€ en Auvergne Rhône Alpes.
    • En faveur des personnes en situation de handicap en métropole et en outre-mer : 2 M€ au niveau national

Les porteurs de projets doivent contacter les services départementaux jeunesse engagement sport (SDJES) concernés, la liste des contacts pour chaque département se trouve au bas de cet article.

Accessibilité et matériel lourd à destination de la pratique handisport

La campagnes nationale d’accessibilité se clôture le 02 juin 2023, la date butoir de dépôt des dossiers sur la base infrasport est fixée au 1er Mai 2023 à Minuit. Pour connaître les dates butoirs de dépôt des dossiers dans vos départements veuillez vous rapprocher de vos référents. 
Tous les territoires sont éligibles à cette enveloppe.


Echéancier : 

  • 1er mai 2023 date butoir de dépôt des dossiers en DRAJES
  • 12 mai 2023 : commission technique SDJES/DRAJES
  • 02 juin 2023 : date butoir de remontée des dossiers et des priorisations à l’ANS

Equipements structurants de niveau local et matériel lourd

La campagne territoriale sera clôturée le 15 septembre 2022. Les dossiers sont attendus au plus tard sur Infrasport au niveau DRAJES pour le 13 juillet 2023 Minuit. Merci de vous rapprocher des services départementaux jeunesse engagement sport pour obtenir les dates exactes qui peuvent varier selon les départements.

Seuls les projets situés dans les territoires carencés (voir tableau synoptique en bas de page) sont éligibles. Les priorités seront les suivantes pour cette campagne : 

  • Les projets intégrés au contrat de plan état région 2021-2027 (60% des crédits de l’enveloppe)
  • Les projets visant l’amélioration des conditions de pratique féminine notamment par la création ou la rénovation de vestiaires et sanitaires dédiés permettant plus globalement l’amélioration de la pratique sportive ;
  • Les projets situés au sein des 100 QPV prioritaires figurant en annexe 4 de la note de service ;
  • Les projets de construction/rénovation faisant l’objet de démarches écoresponsables, notamment celles relatives aux rénovations d’équipements entrant dans le champ d’application du décret du 23 juillet 2019 relatif aux obligations d’actions de réduction de la consommation d’énergie finale dans des bâtiments à usage tertiaire ;
  • Les projets de piscine portés par des structures intercommunales ;
  • Les projets de piscine intégrant un bassin d’apprentissage de la natation ;
  • Les terrains de grands jeux avec un revêtement en gazon synthétique composé de matériaux recyclables dont la nature devra être précisée ;
  • Les projets d’aménagement des équipements sportifs des établissements scolaires labellisés « Génération 2024 » visant à favoriser la pratique sportive associative en dehors du temps scolaire.

Echéancier : 

  • 13 juillet 2023: date butoir de dépôt des dossiers en DRAJES
  • Semaine 30 : commission technique SDJES/DRAJES et commission technique de la conférence des financeurs
  • 05 septembre 2023 : Conférence des financeurs
  • 15 septembre 2023 : date butoir de remontée des propositions à l’ANS

Documents :


 

    Mise à jour : mars 2023