Soutien au mouvement sportif dans la Loire

Aide à l'emploi (ANS-emploi 2023)
Projets Sportifs Fédéraux ANS-PSF 2023
Équipements sportifs (ANS-équipement 2023)
Aide aux dispositifs JAN et AA (J’Apprends à Nager, Aisance Aquatique 2023),
“Savoir Rouler A Vélo” (SRAV)
Dispositif Pass’sport
Aide aux associations (FDVA)

Vous pouvez accéder via le sommaire ci contre ou les liens ci dessous aux informations relatives aux dispositifs et informations en faveur du soutien au mouvement sportif dans la Loire.

Pour toute question ou information, vous pouvez contacter le SDJES de la Loire : ce.sdjes42.sport@ac-lyon.fr

  • Valérie VALENTIN, appui administratif - 04 77 80 31 83
  • Blandine FEUTRIER, conseillère - 04 77 59 90 87
  • Patrick NOLIN, conseiller - 04 77 81 41 82
  • Tristan LACHAND, conseiller - 04 77 57 07 05

Aide à l'emploi (ANS-emploi 2023)

La campagne ANS 2023 est ouverte !

La déclinaison régionale de la politique de l’Agence Nationale du Sport (ANS) est précisée pour chaque dispositif.  Toutes les demandes de subvention ANS se font sur Le Compte Asso (LCA) pour chacun des dispositifs

Vous trouverez les contacts pour chaque dispositif dans les rubriques ci-dessous.

L’attribution d’une subvention est conditionnée par la signature obligatoire du Contrat d’Engagement Républicain. La signature électronique de ce contrat consiste à cocher la case dédiée sur LCA à la dernière étape de la demande, avant transmission.

Attention, les dates limites de dépôt des dossiers sont :

  • le 15 mai 2023 à minuit pour les dispositifs  Emploi ANS
  • le 18 juin 2023 pour les dispositifs J’apprends à nager (JAN), Aisance aquatique (AA) et autres crédits relatifs au déploiement des projets sportifs territoriaux (PST)
  • le 30 juin 2023 à minuit pour les dispositifs Campus ANS

Vous trouverez dans les rubriques ci-dessous : les directives ainsi que les différents dispositifs d’aide ANS (emploi, appels à projets j’apprends à nager et aisance aquatique, autres crédits de la part territoriale – actions hors PSF).

Directives nationales

Aides à l'emploi  (gestion SDJES Loire : code 109)

La DRAJES Auvergne Rhône Alpes maintient sa politique en faveur de la pérennisation des emplois en proposant des aides pluriannuelles allant jusqu’à 3 ans et jusqu’à 12 000€, à toute demande de création d’emploi, quel que soit l’âge du salarié.  Les projets de création d’emploi devront s’inscrire dans le cadre des stratégies Emploi déposées par les fédérations auprès de l’Agence Nationale du Sport. 

Note à l'attention des fédérations

Pour être prises en compte dans l’instruction par nos services, les stratégies fédérales et avis concernant les projets déposés par leurs structures devront parvenir à la DRAJES AURA avant le 31 mai 2022.

Une demande de subvention sur ces crédits emploi-ANS se fait obligatoirement sur « le compte asso », sélectionner sur le code subvention n°109 (Agence nationale du sport-PT-Loire) puis le sous-dispositif correspondant à votre demande

Avant toute demande, veuillez consulter ci-dessous les notes d’orientation régionale relative à l’emploi et les fiches à compléter en Auvergne-Rhône-Alpes : 

La demande est à déposer avant le 15 mai 2023 à minuit pour les dispositifs Emploi ANS et avant le 30 juin pour le dispositif Campus ANS, y joindre obligatoirement la fiche instruction : « ANS 2023 : fiche instruction version xlsx »  ou ods  dans les « Les documents spécifiques au projet » , type « autres». Cette fiche doit être soigneusement remplie pour aider à l’instruction.

ATTENTION, AVANT le 31 mars, saisir le compte-rendu financier :

Les structures bénéficiant d’une aide à l’emploi pluriannuelle (convention signée en 2021 ou 2022) doivent impérativement saisir sur LCA leur compte rendu financier (CRF) de l’année écoulée pour chaque année de financement et pour chaque emploi conventionné, et joindre obligatoirement à l’étape 2 des pièces justificatives (en fichier zip) :

1. Le compte rendu d’activité relatif à cet emploi.
2. L’attestation de maintien dans l’emploi.
3. L’état récapitulatif des dépenses salariales DSN (Déclaration Sociale Nominative) ou l’attestation fiscale (si Chèque Emploi Associatif)).
4. Le contrat de travail s’il a été modifié depuis la convention initiale.

Ce fichier zip est à glisser dans les « Les documents complémentaires » , type « autres» , afin que l’avenant à leur convention puisse être édité pour 2023, document conditionnant le paiement de leur subvention.

Votre contact emploi-ANS à la SDJES Loire : Blandine Feutrier (blandine.feutrier@ac-lyon.fr) et Valérie Valentin (valerie.valentin@ac-lyon.fr)

Prévention des noyades et aisance aquatique (gestion SDJES Loire : code 109)

Vous trouverez ci-dessous les deux appels à projet "Aisance Aquatique – AA (classe bleue/stage bleu) et J’Apprends à Nager - JAN" précisant les critères d’éligibilité, les publics visés, ainsi que les conditions d’organisation des stages menés au titre de ces dispositifs.

A noter que cette année, Le bilan des actions financées sur le dispositif Aisance aquatique se fera en deux parties : 
1.    Transmission du Compte-Rendu Financier (CRF) à saisir via Le compte Asso (Comme les années précédentes).
2.    Saisie des informations sur les actions réalisées sur le  portail  https://www.sports.gouv.fr/le-plan-aisance-aquatique-1129 / onglet « Je me connecte ». 
L’action sera considérée comme terminée une fois ces deux conditions remplies.

Votre contact AA-JAN  à la SDJES Loire : Blandine Feutrier (blandine.feutrier@ac-lyon.fr) 

Autres crédits "Déploiement des projets sportifs territoriaux" (Gestion DRAJES : code 102)

L’ANS a également délégué une enveloppe à la DRAJES Auvergne-Rhône-Alpes pour accompagner la déclinaison territoriale de la nouvelle gouvernance du sport permettant de financer différents types d’actions telles que précisées dans la fiche téléchargeable ci-dessous.

Pour une demande de subvention sur ces crédits, sélectionner sur le Compte Asso le « code » n°102 (DRAJES ARA) : ANS 2023 : autres crédits

Vos contacts à la DRAJES :

Procédure de demande sur "Le Compte Asso" (LCA)

  • Les demandes de subvention sont à faire obligatoirement via « Le Compte Asso » (LCA) pour les clubs, comités départementaux et les ligues et comités régionaux et  collectivités territoriales.
  • Créer votre compte association est la première étape pour faire votre demande de subvention 2023.

Il est conseillé de consulter au préalable le guide utilisateur du Compte Asso (associations) ou le guide utilisateur du Compte Asso (collectivités)  et/ou se rendre sur le site « Le Compte Asso » qui propose des tutoriels (sous forme de vidéos) ainsi qu’une FAQ afin de se familiariser avec le compte association, comme par exemple :

1 - Comment utiliser le service ?
2 - Prise de connaissance et mise à jour des informations administratives (associations) ou mise à jour des informations administratives (collectivités).
3 - Saisie et dépôt d’une demande de subvention.

Cliquez ici pour accéder au « Compte Asso »

Votre contact LCA à la SDJES Loire : Blandine Feutrier (blandine.feutrier@ac-lyon.fr) et Valérie Valentin (valerie.valentin@ac-lyon.fr)

COMPTE-RENDU FINANCIER 2022

Toutes les associations et collectivités territoriales ayant bénéficié d’une ou plusieurs subventions en 2022 doivent impérativement fournir un compte-rendu financier pour chacune des actions subventionnées, qu’elles déposent ou non une demande de subvention ANS en 2023.

Ce compte-rendu doit obligatoirement être renseigné directement sur Le Compte Asso pour chaque action subventionnée en 2022 : emploi, AA-JAN ou Actions relevant des autres crédits (hors PSF).

RESSOURCES DOCUMENTAIRES POUR LA CAMPAGNE ANS 2023

Financement d'équipements sportifs (ANS-équipement)

- Les éléments concernant le plan 5000 terrains de sports sont disponibles en cliquant ici.
- Les éléments concernant les équipements structurants de niveau local, l'accessibilité, et l'achat de matériel lourd sont disponibles en cliquant ici.

Aide aux dispositifs JAN et AA (J’Apprends à Nager, Aisance Aquatique)

Les éléments d'information sont accessibles par le lien suivant : https://www.ac-lyon.fr/media/36884/download

Aide au dispositif  “Savoir Rouler A Vélo” (SRAV)

Aide à la prise de licences (dispositif Pass’sport)

Ce dispositif va etre reconduit pour 2023 ... information à venir

Projets Sportifs Fédéraux (ANS-PSF)

Les éléments d'information sont accessibles par le lien suivant : https://www.ac-lyon.fr/media/36869/download

Mise à jour : juin 2023

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