Textes officiels encadrant les sorties scolaires

• Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics
  Circulaire du 13-6-2023
  https://www.education.gouv.fr/bo/2023/Hebdo26/MENE2310475C

Textes généraux

• Charte pour l’éducation artistique et culturelle
  présentée par le Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle en juillet 2016
  https://www.culture.gouv.fr/content/download/185394/file/Charte-EAC%20vectorisee%202018%20modifi%C3%A9e.pdf?inLanguage=fre-FR
• Décret n° 2006-830 du 11 juillet 2006 relatif au socle commun de connaissances et de compétences et modifiant le code de l'éducation
  https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000818367

Classes à horaires aménagés

• Arrêté du 31 juillet 2002 relatif aux classes à horaires aménagés pour les enseignements artistiques renforcés destinés aux élèves des écoles et des collèges
  https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000030311359

• PROGRAMME ENSEIGNEMENT CHAM Arrêté du 22 juin 2006 (J.O. du 4-7-2006 ; BO n°30 du 27 juillet 2006)
  https://www.education.gouv.fr/bo/2006/30/MENE0601591A.htm

• PROGRAMME ENSEIGNEMENT CHAD Arrêté du 4 juin 2010 (J.O. du 17-9-2010 ; BO n°37 du 14 octobre 2010)
  https://www.education.gouv.fr/bo/2010/37/mene1010856a.htm

• PROGRAMME ENSEIGNEMENT CHAT Arrêté du 15 juin 2012 (J.O. du 3-7-2012 ; BO n°29 du 19 juillet 2012)
  https://www.education.gouv.fr/bo/12/Hebdo29/MENE1221055A.htm